ToutPourSortir.fr
Pas encore inscrit ?

ToutPourSortir.fr est un site pour sortir et se faire des amis...

Inscris-toi en 2 minutes, c'est gratuit !

Et rejoins des milliers de membres qui n'attendent que toi pour partager toujours plus de sorties...

Déjà un compte ? Connecte-toi !

Joyeux anniversaire !

Nouveaux membres

Mentions légales

Le site ToutPourSortir.fr (ci-après « Site ») est édité par la société ToutPourSortir (ci-après « ToutPourSortir »), SASU au capital de 100 €, immatriculée au RCS de Nanterre (92) sous le n°794 534 883, dont il a la propriété.

Directeur de la publication du Site : Thomas VEQUAUD (en qualité de Président de ToutPourSortir).

Hébergeur du Site : OVH.

1. Propriété intellectuelle

L'intégralité des contenus (« Contenu »), entendus comme les contenus, les fichiers, les données, de toute forme et de toute nature, présent sur le Site et nécessaire au Service Tout pour sortir, y compris noms de domaine, textes, graphismes, images, icônes, sons, charte graphique ainsi que les marques et logos de ToutPourSortir, sont la propriété de ToutPourSortir ou de ses partenaires.

ToutPourSortir en sa qualité de Producteur est titulaire des droits sur les données et bases de données (ci après « Données ») constituant le Site et pouvant figurer sur le Site

Toute représentation totale ou partielle du Site, de son Contenu, ou de ses Données par quelque procédé que ce soit, hors exceptions légales au sens de la loi française, devra faire l'objet d'une autorisation préalable par ToutPourSortir ainsi que d'un contrat de cession de droits.

Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées de ToutPourSortir ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de ToutPourSortir.

2. Licence d'utilisation

Du seul fait de sa connexion au Site, l'internaute qui consulte le Site (ci-après « Internaute ») acquiert et reconnaît accepter de ToutPourSortir une licence d'utilisation à titre non exclusif.

Au titre de cette licence, l'Internaute est autorisé à utiliser le Site et son contenu exclusivement à des fins personnelles et non commerciales, seules sont permises la consultation du Site, l'impression de pages ou de sections pour un usage personnel, dans la limite des exceptions légales au droit d'auteur.

L'Internaute n'acquiert aucun droit autre sur le Contenu ou les Données du Site.

3. Données personnelles

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après « Loi Informatique et Libertés »), les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre pour le Site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr), enregistrée sous le numéro 1667461 au nom de ToutPourSortir.

La collecte et le traitement par ToutPourSortir des données personnelles communiquées par le Internaute sont nécessaires pour répondre aux demandes auxquelles ils sont associés.

En application de la Loi Informatique et Libertés, l'Internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concerne personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de ToutPourSortir – ADRESSE.

Le site fait l'objet d'une dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe.

L'Internaute est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés, à ce titre l'Internaute doit s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation d'autrui.

4. Cookies

Pour des besoins de navigation, de statistiques et de rapidité d'affichage, le Site utilise des cookies, ne permettant pas d'identifier l'Internaute mais uniquement de faciliter sa navigation sur le Site. ToutPourSortir rappelle que l'Internaute peut s'opposer à l'enregistrement de cookies par une configuration appropriée de son navigateur Internet. ToutPourSortir décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du service qui en résulterait.

Vous aimez ? Partagez !

Connecte-toi pour voir les membres
Chargement en cours...
Chargement en cours...

Copyright 2013-2014 ToutPourSortir.fr Page générée en 0.2881 sec